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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. …
Explanatory notes
… 37.04 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. Cette position couvre, lorsqu'ils sont impressionnés, mais non … sont compris dans les n°s 37.01, 37.02 ou 37.03. Ces articles peuvent être négatifs ou positifs (inversibles ou …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. …
Explanatory notes
… oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques (+). - D'un poids n'excédant pas 185 g : 0105.11 ‑ ‑ Volailles de l’espèce Gallus Domesticus 0105.12 ‑ ‑ Dindes et dindons 0105.13 ‑ ‑ Canards … de l’espèce Gallus Domesticus 0105.99 ‑ ‑ Autres Cette position se rapporte seulement aux oiseaux domestiques …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2
… Huiles essentielles autres que d'agrumes …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3406 > 3406.00
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.2 > 1605.21
… Non présentées dans un contenant hermétique …
Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.91
… Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules …