… qui ne sont repris ni dans les autres positions du présent Chapitre ni dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. On y range notamment : 1) Les poêles et autres appareils de chauffage constitués essentiellement par de la …
… de petites quantités de paraffine (destinée à retarder l'évaporation des solvants), d'émulsifiants, de gélifiants, … ou diluants non mélangés de constitution chimique définie ( Chapitre 29 généralement) et les autres produits de … positions plus spécifiques : par exemple, le solvant‑naphta ( n° 27.07 ), le white spirit ( n° 27.10 ), les …
… filature (filage, avec ou sans retordage ou câblage, de la schappe ou de la bourrette du n° 50.03). Ces fils ne sont … générales de la Section XI). A) Fils de bourre de soie (schappe). Les fils de schappe, contrairement aux fils de soie de la position …
… - Quartz 2506.20 - Quartzites La désignation de quartz se rapporte à diverses variétés de silice qui se présentent, à … prévues à la Note 1 du Chapitre (le traitement thermique appliqué à seule fin de faciliter la granulation du quartz … est considéré comme une de ces ouvraisons), b) ne pas appartenir aux variétés que la qualité de leur structure …
… essentiellement des articles de forme carrée (ou très approximativement carrée), dont aucun côté n'excède 60 cm. … Elle couvre les mouchoirs de poche, les pochettes et, par application de la Note 8 du présent Chapitre, les articles du n° 62.14 du type foulards …
… hydrauliques, tels que de petites turbines. Dans les appareils pneumatiques, un dispositif hydraulique complète … Les tondeuses à gazon électriques ( n° 84.33 ). f) Les appareils électromécaniques, à usage domestique ( n° 85.09 …
… soit perceptible à l'oeil nu, abstraction faite pour l'application de cette disposition, des changements de couleur … des fils textiles traités en surface afin de les rendre aptes à adhérer au caoutchouc dans lequel ils seront … catgut, constituées par des fils textiles revêtus d'un fort apprêt en matière plastique, utilisés dans la fabrication, …
… I.‑ GROUPES ELECTROGENES Les termes groupes électrogènes s'appliquent à la combinaison d'une génératrice électrique … convertisseurs), ou simplement reliées par des dispositifs appropriés; elles sont utilisées pour transformer la nature …
… et les tortues de mer) 0210.99 - - Autres Cette position s'applique seulement aux viandes et abats de toute sorte … . Les dispositions des Notes explicatives du n° 02.06 s'appliquent, mutatis mutandis , aux abats comestibles de la …
… de cette position sont principalement destinés aux appareils des n°s 91.04 à 91.07, mais ils restent compris … même s'ils doivent équiper des appareils relevant d'autres Chapitres (instruments de mesure ou de précision, compteurs, … mouvements mécaniques (à ressort, à contrepoids, etc.) sans échappement classés au n° 84.12 , tels que ceux qui servent …
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