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Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33);          d)      les papiers et … ou de laboratoire (n° 38.22);          g)      les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, …

Legal note

… parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33);          d)      les papiers et … ou de laboratoire (n° 38.22);          g)      les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.20

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403 > 8403.10

Classification opinions

… 1. Chaudières électriques pour le chauffage central, en acier, isolées à …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et … les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en …

Legal note

… guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et … les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.50

Classification opinions

… pour la vente au détail dans un sachet en matières plastiques. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 16) et …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80

Classification opinions

… métal maintenue en place à l'aide d'un élément en alliage eutectique étalonné, dont la fusion, sous l'effet de la …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… comprenant également un pantalon (de couleur verte) et une tunique (de couleurs verte et jaune) qui sont classés …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50

Classification opinions

… été installés en vue de recevoir d'autres dispositifs électriques. Pour permettre l'installation du matériel de …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et … et cabinets d'appareils d'horlogerie, et les instruments de musique et leurs parties, par exemple);       n)  les … ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois constitué par des …

Legal note

… articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et … et cabinets d'appareils d'horlogerie, et les instruments de musique et leurs parties, par exemple);       n)  les … ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois constitué par des …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… du Chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du Chapitre 65;        h)    les cannes, … (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        l)    les cloches, … similaires du n° 83.06;        m)    les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou …

Legal note

… du Chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du Chapitre 65;        h)    les cannes, … (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        l)    les cloches, … similaires du n° 83.06;        m)    les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou …

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