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Section XI > Chapitre 55 > Position 5506

Explanatory notes

… pour la filature . 5506.10 ‑ De nylon ou d'autres polyamides 5506.20 ‑ De polyesters 5506.30 ‑ Acryliques ou modacryliques 5506.40 ‑ De polypropylène 5506.90 ‑ Autres Cette position couvre les …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides : 5509.11 ‑ ‑ Simples 5509.12 ‑ ‑ Retors ou … Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : 5509.21 ‑ ‑ Simples 5509.22 ‑ ‑ Retors ou câblés …               ‑ Autres fils, de fibres discontinues de polyester :             5509.51 ‑ ‑ Mélangées principalement …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… b)    Les mouvements de montres (dits aussi de petit volume ) définis par la Note 3 du Chapitre (voir la Note … de seconde, de minuterie, des heures, etc. Présentés isolément, les moteurs synchrones, même pourvus d'engrenages …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… les claies ou grilles à gravier ou à terre, reposant sur le sol, qui relèvent généralement du n° 73.26 ). b)    Les … ou les passoires, constitués par un récipient avec fond en tôle perforée, les entonnoirs avec dispositif filtrant, les … montés sur des machines et appareils (de minoterie, à usage agricole, pour le criblage des pierres, minerais, etc.), ces …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… précieux) émises par les Etats, d'un poids rigoureusement contrôlé, portant en relief des figures ou des inscriptions … et ayant cours légal. Les envois de monnaies présentées isolément ou en série, ayant cours légal dans le pays … Par contre, les monnaies ayant le caractère d'objets de collections relèvent du n° 97.05 (voir la Note explicative …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

…         Tout comme les mâts et manches de parapluies ou de parasols, les cannes peuvent comporter des poignées, … d)    Les articles du Chapitre 95 , notamment les cannes de golf ( clubs ), les crosses de hockey, les bâtons de skieurs et les piolets d'alpinistes. …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813

Explanatory notes

… les garnitures fixées sur une plaque métallique, pourvue d'alvéoles, de languettes perforées ou d'autres agencements …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… ce revêtement est protégé à son tour par une enveloppe de tôle, par exemple. Relèvent également de cette position les … de la présente position, on peut citer : Les réservoirs à pétrole, à essence ou à huiles lourdes, les cuves pour le …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8105

Explanatory notes

… l'aluminium, etc. Le cobalt est également obtenu par électrolyse, ou en traitant les résidus de l'affinage du … propriétés magnétiques. 3)    Les alliages cobalt ‑chrome‑molybdène, utilisés surtout pour la fabrication des pièces …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… 1602.20 ‑ De foies de tous animaux               ‑ De volailles du n° 01.05 : 1602.31 ‑ ‑ De dinde 1602.32 - - De volailles de l’espèce Gallus domesticus 1602.39 ‑ ‑ Autres … . Sont, en outre, exclus  : a)    Les pâtes alimentaires (ravioli, etc.) farcies de viande ou d'abats ( n° 19.02 ). …