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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Explanatory notes

… - - D'une puissance excédant 5.000 kW               - Parties : 8411.91 - - De turboréacteurs ou de … d'échappement des gaz. Les gaz chauds sous pression qui sortent de la turbine sont transformés par leur passage dans … ainsi que les turbines à air ou autres gaz comprimés. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… position couvre : A)    Les tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même … 1)   n'excède pas 1.500 g/m 2 , quelles que soient les proportions respectives des matières textiles et du … protection contre les radiations, ainsi qu'à la fabrication d'articles pneumatiques, de matériel de campement, d'objets …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404

Explanatory notes

… 8404.20 - Condenseurs pour machines à vapeur 8404.90 ‑ Parties A. - APPAREILS AUXILIAIRES POUR CHAUDIERES DES N° s  84.02 OU 84.03 Appartiennent notamment à ce groupe : 1)    Les économiseurs … aux gaz et à l'air à réchauffer circulant en sens inverse. Certains de ces appareils comportent un tambour rotatif. 3)  …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… facture spéciale (catelles) pour lesdits poêles, ainsi que certaines garnitures non réfractaires pour cheminées (foyers) et feux ouverts. Les appareils de chauffage électriques relèvent du n° 85.16 . 2)    Les pots et bacs à fleurs pour l'horticulture, non décoratifs. 3)    Les garnitures de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032

Explanatory notes

… ‑ Hydrauliques ou pneumatiques 9032.89 ‑ ‑ Autres 9032.90 ‑ Parties et accessoires Conformément à la Note 7 du présent … et de l'y maintenir sans être influencés par d'éventuelles perturbations, grâce à une mesure continue ou périodique de … dits contrôleurs programmables  » du n° 85.37 . PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402

Explanatory notes

… 8402.20 - Chaudières dites « à eau surchauffée » 8402.90 - Parties A. - CHAUDIERES A VAPEUR (GENERATEURS DE VAPEUR) Le … appareils qui utilisent la vapeur comme source d'énergie (marteaux-piqueurs, pompes, par exemple) ou encore à … à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… et presse‑légumes 8509.80 ‑ Autres appareils 8509.90 ‑ Parties Par appareils électromécaniques au sens de cette … prévue à la Note 4 du Chapitre, la présente position se rapporte aux appareils répondant aux critères ci‑dessus. Ne … la première catégorie, au n° 82.10 . La Note 4 du Chapitre répartit en deux groupes les appareils relevant de la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Explanatory notes

… 2710.99 - -  Autres I.- PRODUITS PRIMAIRES La première partie de la présente position couvre des produits qui ont … de pétrole ou de minéraux bitumineux dont on a éliminé certaines fractions légères par une distillation primaire … de la Nomenclature.        A cette catégorie de produits appartiennent notamment : 1)   Les essences de pétrole …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2813

Explanatory notes

… ‑ Autres Parmi les composés binaires repris ici, les plus importants sont les suivants : 1)    Disulfure de carbone … bouchés.        C'est un solvant et un détersif, qui sert à de nombreux usages : extraction des huiles ou des … dégraissage des os, thérapeutique, industries des textiles artificiels ou du caoutchouc. Il est aussi employé en …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012

Explanatory notes

… Microscopes autres qu'optiques; diffractographes 9012.90 ‑ Parties et accessoires Cette position couvre notamment : A) … jouant le rôle de l'optique du microscope ordinaire et comportant un système de lentilles électrostatiques (plaques porteuses d'une charge électrique) ou électro-magnétiques …

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