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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… 9112.20 ‑ Cages et cabinets 9112 .90 ‑ Parties Sont compris ici, sous la réserve ci‑après , les habitacles (cages, … et qui sont plutôt de la nature des cages d'appareils scientifiques, de compteurs d'électricité, etc., tels ceux …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… de celluloïd, etc., terminée en pointe (médiator). On peut citer comme tels :       a)     Les mandolines ( mandolines … d'instruments à long manche et dont la caisse plate et circulaire est recouverte d'une peau de tambour.       … de petites dimensions à manche épais.       f)     Les cithares (cythares ou zythars), instruments composés d'une …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8207

Explanatory notes

… (sauf quelques exceptions, telles que les lames de scies) à des outils à main généralement complets ou qu'il … pour machines ou appareils autres que ceux visés ci‑dessus, sont, en revanche, à classer comme parties des …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

Explanatory notes

… de liquides fermentés naturels tels que le vin, le cidre, ou bien de fruits, de marcs, de grains ou de produits … ou jus, même concentrés). Parmi ces produits, on peut citer les liqueurs qui contiennent des cristaux de sucre, …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… des marchandises. Ces véhicules sont conçus pour pouvoir circuler seuls ou couplés à d'autres machines du même type … véhicule. Parmi les différents types d'automotrices on peut citer : A)   Les automotrices électriques dans lesquelles le … électrogyro . Ce système, basé sur l'accumulation d'énergie cinétique dans un volant tournant à grande vitesse qui, à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515

Explanatory notes

… des pièces à réunir et mouillant le métal de base qui ne participe pas par fusion à la constitution du joint.  Le métal … aux caractéristiques des matériaux à souder. On peut citer, par exemple : les machines à souder en bout, par …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5301

Explanatory notes

… ainsi que de la chènevotte, pour être séparées de celle‑ci par le broyage et par le teillage. C)    Lin teillé . Le teillage est facilité par un broyage préalable, qui a pour effet de réduire …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… mercure, peuvent être présentés à l'état liquéfié dans des récipients métalliques. Ils sont souvent additionnés, par … générales de la Note explicative du Chapitre 29, partie A), cinquième paragraphe.) Pour l'éthane, l'éthylène, le …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608

Explanatory notes

… d’articles relevant d’au moins deux des sous‑positions précitées 9608.60 ‑ Cartouches de rechange pour stylos ou … ailleurs dans la Nomenclature. Parmi celles‑ci, on peut citer : Les plumes à écrire de tous modèles, ainsi que les …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… comprend tous les bateaux qui ne sont pas repris plus spécifiquement dans les n°s 89.01 à 89.05 . Parmi ceux‑ci on peut citer : 1)    Les navires de guerre de tous types parmi …

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