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Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est constituée par l'une quelconque des matières mentionnées … et poignées en bois , tournés ou non, pour outils ou instruments de toutes sortes, tels que les manches pour … ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… composées de viande, d'abats (y compris les boyaux et les estomacs) ou d’insectes, coupés en petits morceaux ou … ne pas comporter d'enveloppe, leur forme caractéristique, c'est‑à‑dire une forme cylindrique ou analogue de section … exemple). Les saucisses, saucissons et produits similaires restent classés dans la présente position même s'ils ont été …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… 5501.11 - ‑ D’aramides 5501.19 - ‑ Autres 5501.20 ‑ De polyesters 5501.30 ‑ Acryliques ou modacryliques 5501.40 - De … Après filage, les filaments synthétiques ont une structure insuffisamment orientée; afin de leur conférer les …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304

Explanatory notes

… corps; la vaseline conditionnée pour la vente au détail et destinée aux soins de la peau, les crèmes de beauté, les … de la gelée royale d'abeilles); les crèmes de protection destinées à prévenir les irritations de la peau; les gels …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7310

Explanatory notes

… 300 l, faisant généralement partie du matériel fixe (de stockage ou autre) des établissements industriels ou autres installations , la présente position couvre exclusivement …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… ou de babeurre) et la caillebotte. Le fromage frais est un fromage qui n'a subi aucun mûrissement (affinage) et … La présence, dans les fromages, de viande, de poissons, de crustacés, d'aromates, d'épices, de légumes, de fruits, de … Gorgonzola, le Mycella, le Roquefort, le Saingorlon et le Stilton, ainsi que les fromages portant un nom de marque, …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… 1806.32 ‑ ‑ Non fourrés 1806.90 ‑ Autres Le chocolat est le produit alimentaire composé essentiellement de pâte … de plaquettes, de tablettes, de barres, de bâtons, de pastilles, de croquettes, de granulés, de poudres, soit sous … présent Chapitre. L'enrichissement du chocolat en vitamines n'est pas de nature à modifier son classement dans la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… sont soudées soit sans apport de métal, par étincelage, résistance ou induction électriques, soit à l'arc électrique … produits de cette position peuvent être revêtus de matières plastiques, de laine de verre associée à du bitume, par … en fer ou en acier du n° 73.07 . c)     Les tubes et tuyaux constituant manifestement des éléments d'ouvrages …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8308

Explanatory notes

… ou à tige fendue de tout genre. Ils sont utilisés dans l'industrie du vêtement et de la chaussure, dans la … de maroquinerie, de sellerie, par exemple, ainsi qu'en construction mécanique (notamment en aéronautique). Sont … cette tige étant finalement coupée lorsque le rivet est posé. C)   Les fermoirs et montures‑fermoirs ne …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué (Note 1 b) du présent … ils sont aussi utilisés à la confection de coiffures postiches ou de perruques de poupées. Les autres poils fins … termes ne couvrent pas les laines ( n° 51.01 ), les crins, c'est‑à‑dire les poils de la crinière ou de la queue des …

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