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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7315
… Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.15 ‑ Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Chaînes à maillons articulés et leurs parties : 7315.11 ‑ ‑ Chaînes à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2813
… Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. …
Explanatory notes
… 28.13 ‑ Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et …
Explanatory notes
… 38.13 ‑ Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et … citer parmi elles les mélanges à base de bicarbonates qui contiennent, parfois, de l'extrait de réglisse, de l'extrait …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …
Explanatory notes
… 92.02 ‑ Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). 9202.10 ‑ A cordes frottées à …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
… d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. …
Explanatory notes
… d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. 9109.10 ‑ Fonctionnant électriquement 9109.90 ‑ Autres Cette position couvre tous les mouvements d'horlogerie autres que …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs …
Explanatory notes
… 90.03 ‑ Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs … ‑ ‑ En autres matières 9003.90 ‑ Parties La présente position comprend les montures et parties de montures pour …Section XV > Chapitre 73 > Position 7316
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.16 ‑ Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Les ancres de la présente position s'entendent uniquement des articles destinés à …Section V > Chapitre 26 > Position 2614 > 2614.00
… Minerais de titane et leurs concentrés …
Classification opinions
… , présenté sous forme d'une poudre de couleur noir/brun foncé contenant de l'ilménite (> 90 %), de la magnétite ( … n'a été soumis à aucun traitement chimique, seulement à des opérations mécaniques ou physiques telles que le broyage. Il … dans le forage de puits en mer. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51
… Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal …
Classification opinions
… 1. Chargeuses autopropulsées à chargement frontal, à quatre roues motrices et à manœuvre différentielle, pourvues d'un châssis monobloc, d'une cabine de conduite et de commande, munies d'un double bras de levage à …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206
… Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. …