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Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés … uniquement pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.-   Par poids à vide , pour l'application … on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et …

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… conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés … uniquement pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.-   Par poids à vide , pour l'application … on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par : … silicium, excède les limites indiquées dans le tableau ci‑dessus; ou              2°) la teneur totale en poids de ces … tambours de transport et d'emballage, par exemple) ou d'ustensiles de cuisine et de ménage, pour l'emballage (sous …

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… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par : … silicium, excède les limites indiquées dans le tableau ci‑dessus; ou              2°) la teneur totale en poids de ces … transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend … matières, et les pelleteries et parties de pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires … accessoires du vêtement de toutes sortes (autres que ceux exclus du présent Chapitre par la Note 2), fourrés …

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… s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend … matières, et les pelleteries et parties de pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires … accessoires du vêtement de toutes sortes (autres que ceux exclus du présent Chapitre par la Note 2), fourrés …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 … pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages. 4.‑  On entend par produits de parfumerie ou de …

Legal note

… extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 … pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages. 4.‑  On entend par produits de parfumerie ou de …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des … (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures … (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures …

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… de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des … (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… similaires, ainsi que les autres parties d'instruments de musique (n° 92.09);          k)   les articles du Chapitre … 3.‑     A)  Outre les dispositions de la Note 2 ci‑dessus, le n° 42.02 ne comprend pas :                 a)   … même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (n° 39.23);                 b)   les articles …

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… similaires, ainsi que les autres parties d'instruments de musique (n° 92.09);          k)   les articles du Chapitre … 3.‑     A)  Outre les dispositions de la Note 2 ci‑dessus, le n° 42.02 ne comprend pas :                 a)   … même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (n° 39.23);                 b)   les articles …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres;        d)   les tampons de chocs, les crochets …        e)   les articles de carrosserie. 3.‑  Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, relèvent notamment du n° 86.08 :        a)   les …

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… à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres;        d)   les tampons de chocs, les crochets …        e)   les articles de carrosserie. 3.‑  Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, relèvent notamment du n° 86.08 :        a)   les …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou … aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids …

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… que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou … aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids …

Section XV > Chapitre 75

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… Chapitre 75 Nickel et ouvrages en nickel Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par : … éléments excède la limite qui figure dans le tableau ci‑dessus, ou           3)   la teneur totale en poids … transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent …

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… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par : … éléments excède la limite qui figure dans le tableau ci‑dessus, ou           3)   la teneur totale en poids … transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. …

Section IV > Chapitre 22

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… que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que … même degré de pureté (n° 28.53);        d)   les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15);        e)   les …

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… que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que … même degré de pureté (n° 28.53);        d)   les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15);        e)   les …

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