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Section XV > Chapitre 83 > Position 8311

Explanatory notes

… à la flamme, en métaux communs 8311.90 - Autres La présente position groupe les fils, baguettes, tubes, plaques, … électrodes enrobées ou des fils fourrés. Les électrodes se composent d'une âme en métal et d'un enrobage non métallique qui peut avoir une épaisseur et une composition variables. Les fils fourrés sont des produits …

Section III > Chapitre 15 > Position 1505

Explanatory notes

… est employée surtout pour la préparation d'onguents ou de cosmétiques. La lanoline légèrement modifiée qui conserve le … alcools supérieurs) relèvent également de la présente position. Sont exclus de la présente position les alcools de composition chimique définie (généralement Chapitre 29 ) et …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Explanatory notes

… qui viennent d'être citées. Les ciments de la présente position peuvent être colorés. Toutefois, la présente position ne comprend pas des produits qualifiés improprement … d'obturation dentaire et les ciments pour la réfection osseuse ( n°  30.06 ). c)     Les ciments du n°  32.14 . …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… Autres Conformément à la Note 1 du présent Chapitre, cette position couvre les véhicules aériens sans pilote conçus … fonctions militaires . Sont également exclus de la présente position les jouets volants conçus uniquement pour des fins … électroniques sophistiqués(par exemple, des systèmes de positionnement mondial, des dispositifs exigés pour le vol …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Explanatory notes

… - Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4408

Explanatory notes

… - - Autres 4408.90 - Autres On reprend dans la présente position comme feuilles pour placage les bois sciés, … ou renforcés sur une face de papier ou de tissu, ou encore disposés sous forme de feuilles présentant un motif de … obtenues par le procédé habituel. Les feuilles de cette position peuvent être assemblées (c'est‑à‑dire collées bord …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. La présente position englobe les articles en cuir naturel ou reconstitué qui ne relèvent pas des positions précédentes du présent Chapitre ou d’autres … ou en longueur continue.  Les courroies plates sont composées de bandes de cuir assemblées par collage ou …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… 4012.20 - Pneumatiques usagés 4012.90 - Autres La présente position couvre les pneumatiques en caoutchouc rechapés … des pneumatiques.  Relèvent également de la présente position les bandes de roulement amovibles pour pneumatiques … le rechapage ( n° 40.04 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N°s 4012.11, 4012.12, 4012.13, 4012.19 et 4012.20 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3805

Explanatory notes

… de pin ou de papeterie au sulfate 3805.90 ‑ Autres Cette position couvre principalement des produits riches en … quantités de terpènes ou d'autres produits. La présente position couvre également tous les p‑ cymènes bruts quelle … (à savoir, hydratation chimique de l'α‑pinène). La présente position couvre seulement l'huile de pin contenant de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3212

Explanatory notes

… (y compris les métaux précieux) ou des pigments ont été déposés par pulvérisation cathodique, par vaporisation ou …

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