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Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de … sont exclus de la présente sous-position. CONSIDERATIONS GENERALES Le tabac provient de diverses variétés cultivées de plantes du genre Nicotiana , de la famille Solanaceae . Les dimensions …

Legal note

… sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de … à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… et autres composants du sucre de canne. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre englobe les sucres proprement … du miel, les mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre, ainsi que les sucres et mélasses … des Chapitres 19, 20, 21 ou 22 . c) Les préparations fourragères sucrées du n° 23.09 . d) Les sucres chimiquement …

Section I

Explanatory notes

… Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal … sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, …

Legal note

… Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal … sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.90

Classification opinions

… Borogluconate de calcium du commerce (mélange de gluconate de calcium et d'acide borique à des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.90

Classification opinions

… tubulaires, en métal commun, destinées à être fixées, par rivetage, au dispositif de branchement de tubes …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.9 > 1209.91

Classification opinions

… 1. Graines à ensemencer , séparées du piment du genre Capsicum , nettoyées et traitées avec le fongicide …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.9 > 8421.99

Classification opinions

… 1. Cartouches de rechange pour filtres à huile, comportant un boîtier perforé …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2 > 8516.29

Classification opinions

… 1. Appareil de chauffage des locaux mixte gaz/électricité , comportant …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.1 > 3823.19

Classification opinions

… 1. Mélanges d'acides trialkylacétiques contenant de 9 à 11 …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.90

Classification opinions

… destinée à être utilisée notamment comme sensibilisateur de gel dans la fabrication des mousses de latex. Adoption : 1968 …

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