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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22

Classification opinions

… décoratif utilisée pour revêtir un mur déjà existant et non comme un élément structurel.  Le produit existe en deux …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… Adoption : 1971 … 2. Plaques pour le revêtement de toitures comportant : 1°) à la partie supérieure, un élément …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30

Classification opinions

… tensio-actives, ne contenant pas de savon mais parfois dénommées « savons liquides » , présentées sous forme de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90

Classification opinions

… le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.99

Classification opinions

… dans de l'alcool , consistant en un pruneau dans un liquide composé d'armagnac, de sirop de sucre et d'extraits naturels …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52

Classification opinions

… 1. « Spot » à diodes émettrices de lumière (LED) comprenant plusieurs diodes émettrices de lumière, des …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)  des composés organiques de constitution chimique définie … contiennent ou non des impuretés;        b)  des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges …

Legal note

… dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)  des composés organiques de constitution chimique définie … contiennent ou non des impuretés;        b)  des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges …

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