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Section XI > Chapitre 59 > Position 5910

Explanatory notes

… ou de transmission tissées en fibres textiles synthétiques, notamment de polyamides, enduites, recouvertes de matière … en longueur indéterminée, coupées de longueur et munies ou non d'agrafes, etc.). Celles ayant moins de 3 mm d'épaisseur … de longueur indéterminée ou simplement coupées de longueur (Note 7 du Chapitre); elles relèvent alors, suivant leurs …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs du n°  94.05 , cette … ou toute autre plaque analogue. Ces plaques sont normalement destinées à être fixées ou installées en … les plaques pour machines) ou à être utilisées de nombreuses fois (par exemple, les jetons et les étiquettes …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… synthétiques : 6005.35 - - Etoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre 6005.36 - - … de 5 % de tels fils. Elle comprend également les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en multifilaments de … perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO) (voir la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre). Les détails …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

…               ‑ Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air … Les appareils de radio ou de radar du n° 85.26 (voir la Note 2 du présent Chapitre). f)     Les mouvements … leurs parties, pour munitions ou leurs parties (pour fusées notamment) ( n°s 91.08 à 91.10 et  91.14 ). …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… les ouvrages coulés, pressés ou centrifugés (c'est le cas notamment de certains tuyaux) en ciment, en béton ou en … préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil. Sous le nom de pierre artificielle , on désigne des imitations de … Les ouvrages en ardois e agglomérée ( n° 68.03 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 6810.91 La présente …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… présente position couvre : 1)  Les tours , automatiques ou non (tours parallèles, tours en l’air, tours verticaux, … e)  Les machines et appareils d'essai du n° 90.24 . ° °   ° Note explicative de sous positions. N°s 8458.11 et 8458.91 … des instructions préprogrammées.  La programmation est normalement effectuée dans un langage spécifique à la …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2829

Explanatory notes

… synthèse organique, dans l'impression textile (teinture au noir d'aniline), d'amorces fulminantes, de pâtes …

Section III > Chapitre 15 > Position 1522

Explanatory notes

… dégras artificiels, produits utilisés en corroierie pour la nourriture des cuirs.       Les dégras naturels , appelés … animales ou végétales.         Cette position comprend notamment :         1)   Les lies ou fèces d'huiles , … des acides gras, consistant en une masse poisseuse et noirâtre, plus ou moins dure, parfois élastique, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3810

Explanatory notes

… etc.) dilués et contiennent parfois des inhibiteurs ( économiseurs de décapage ) dont le rôle est de limiter … sont, au contraire, à base d'alcalis (de soude caustique, notamment). Ne sont pas comprises ici les préparations de … uniquement composées de poudres métalliques (mélangées ou non entre elles) sont classées au Chapitre 71 ou à la …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207

Explanatory notes

… nappée, brillante ou mate, par vitrification à chaud. Dans nombre de cas, certains des constituants précités ont été … vitrifiables peuvent être transparentes (coloriées ou non) ou rendues opaques par l'addition de pigments ou … de cartes postales ou d'accessoires pour arbres de Noël, pour l'obtention d'articles de verre diversement …