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Section IX > Chapitre 44 > Position 4408

Explanatory notes

… ou déroulés d'une épaisseur égale ou inférieure à 6 mm (support non compris, le cas échéant), qu'ils soient destinés … être lissés, teints, enduits, imprégnés ou renforcés sur une face de papier ou de tissu, ou encore disposés sous … qui enlève une feuille à chaque passage. Le plateau qui supporte la bille est soulevé ou déplacé après chacune de …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… Les missiles balistiques dont la trajectoire recoupe la surface terrestre après sa première apogée, communiquant à … flotteurs pour torpilles. 7)   Les percuteurs, clavettes de sûreté, leviers et autres parties de grenades. 8)   Les … dans les munitions ( n°s 36.01 et 36.02 ), les mèches de sûreté et cordeaux détonants, les amorces et capsules …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… dans les articles de cette position est sans influence sur leur classement. Les ouvrages de la présente position … 61 ou 62 ). c)   Les articles du Chapitre 64 (chaussures, guêtres ou leurs parties, par exemple). d)   Les … à la pratique des sports (les gants pour le hockey sur glace, qui protègent les mains et permettent de mieux …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… de la Nomenclature. La position couvre les articles suivants à usages techniques : 1)    Les courroies (de … et les tubes et tuyaux. Sont également inclus les articles suivants : Les porte‑adresses, les cuirs à rasoirs, les lacets de chaussures, les poignées de porte‑paquets, les coins de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7201

Explanatory notes

… tubes et, à plus forte raison, sous forme d'objets finis) suit le régime des ouvrages correspondants. Les fontes … à cœur noir) qui a sensiblement les qualités de l'acier en surface. Du fait que la fonte malléable est presque toujours … saumons, etc. et que sa teneur en poids en carbone soit supérieure à 2 %, elle resterait classée ici. Les fontes …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321

Explanatory notes

… ensemble d'appareils qui satisfont à la fois aux conditions suivantes : 1)    être conçus pour la production et … par référence au fait que l'importance de la fonction assurée par les appareils considérés ne doit pas dépasser … également de la présente position les parties des appareils susmentionnés, en fonte, fer ou acier, nettement …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… et de ses alliages. On extrait généralement le plomb de son sulfure, la galène, souvent argentifère. Ce minerai, enrichi … malléable. Il résiste à l'action de la plupart des acides (sulfurique ou chlorhydrique en particulier), ce qui lui vaut … Chapitre conformément à la Note 5 de la Section XV sont les suivants : 1)    Alliages plomb‑étain, utilisés pour la …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8101

Explanatory notes

… sans qu'il y ait désagrégation des barres. Les barres sont ensuite martelées mécaniquement, puis transformées, par … mais dur et résistant à la corrosion. Le tungstène sert surtout à la fabrication de filaments pour lampes à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547

Explanatory notes

… obtenus autrement que par sciage ou par coupage notamment. Suivant le cas, elles comportent des trous, des filetages, … isolantes d'interrupteurs, de commutateurs, etc., les supports de fusibles, de résistances ou de bobines, les … croix, etc., comportant des pièces de connexion électrique, suivent le régime de celles‑ci ( n°s 85.35 ou 85.36 ). Les …

Section III > Chapitre 15 > Position 1509

Explanatory notes

… qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, et n’ayant subi aucun traitement autre que le lavage, la décantation, … glycéridique initiale.  Elle comprend les deux catégories suivantes :           1 ° ) L’ huile d’olive raffinée , dont …