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Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… Sous‑chapitre III FRIPERIE ET CHIFFONS 63.09 ‑ Articles de … Les articles compris dans la présente position (et qui sont énumérés limitativement aux points 1) et 2) ci‑après) … A)  Porter des traces appréciables d'usage . Il peut s'agir soit d'articles nécessitant une réparation ou un nettoyage, …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606

Explanatory notes

… N° 56.05 ET AUTRES QUE LES FILS DE CRIN GUIPES Ces produits sont formés d'une âme, généralement constituée par un ou … artificielles, tandis que les fils d'habillage sont le plus souvent plus fins et plus brillants (fils de soie, de coton mercerisé, de fibres artificielles ou …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409

Explanatory notes

… Autres Cette position comprend les bois et, notamment, ceux sous forme de planches qui, après avoir été équarris ou … tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts soit pour faciliter un assemblage, soit pour obtenir les … un motif en relief qui se répète. Les bois bouvetés sont des bois dont les bords sont rainés et languetés, …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… Cette position a trait à des objets qui, n’ayant bien souvent qu’une valeur intrinsèque assez réduite, tirent en … un intérêt archéologique, ethnographique ou historique. Sont inclus : 1)   Les articles présentant un intérêt … ou accidentelles) ou d’exploration (terrestre ou sous-marine).      Ces articles incluent, sans s’y limiter, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Explanatory notes

… le papier lavable ou lessivable. Ces revêtements muraux sont communément désignés sous le nom de papiers peints .       Le papier dit … glacé. Revêtus d'impressions décoratives diverses, très souvent coloriées, qui imitent les vitraux, ils sont …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

Explanatory notes

… ou similaires .        Les mèches dont il est question ici sont des produits textiles, généralement de coton, tissés, … à plat ou autrement. Elles se présentent usuellement sous forme de bandes plates ou tubulaires relativement …        Toutes ces mèches sont comprises ici qu'elles soient de longueur indéterminée, ou bien coupées de longueur …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… - Autres Cette position comprend tous les bateaux qui ne sont pas repris plus spécifiquement dans les n°s 89.01 à … de dispositifs de détection et d'écoute tels que radars, sonars, appareils de détection infrarouge ainsi que de … par l'importance de leur équipage, par le volume de leurs soutes à combustible et par la présence de soutes …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Explanatory notes

… diverses parties de chaussures, en quelque matière qu'elles soient, amiante excepté . Les parties de chaussures peuvent … le type des chaussures à la fabrication desquelles elles sont destinées.  On peut citer parmi elles : 1)   Les … dont la raison d'être est de donner de la rigidité et de la solidité à l'arrière et à l'avant de la chaussure. 3)   Les …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… 6005.35 - - Etoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre 6005.36 - - Autres, … en particulier, sur des métiers Raschel, imitent le plus souvent l'aspect des tulles ou des dentelles mais ne doivent … dernières (voir la Note explicative du n° 58.04 ). Elles sont fréquemment utilisées pour la confection de vitrages et …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… ou doublés de métaux précieux. 7115.10 - Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine 7115.90 - … de dispositions des Notes 2 A) ou 3 du présent Chapitre. Sont notamment exclus de la présente position : a)    Les …