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Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44

Classification opinions

… sont présentés à l’état frais. Application des RGI 1 et 6.  Adoption : 2023 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.71

Classification opinions

… présentés à l’état congelé. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99

Classification opinions

… sans démonter les sièges. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017   …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00

Classification opinions

… d'attache (agrafes, etc.). Voir également l'Avis 5911.10/1. Adoption : 1963 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10

Classification opinions

… des pores (%) : < 25      Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82

Classification opinions

… travers une fenêtre ou un mur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20

Classification opinions

… de certaines affections buccales (parodontose notamment). Adoption : 1967 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10

Classification opinions

… Chapitre 33 et seconde partie du libellé du n° 33.02) et 6. Adoption : 2003 …

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