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Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.71

Classification opinions

… de cabillaud réhydratés sont présentés à l’état congelé. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99

Classification opinions

… housses ne peuvent être retirées sans démonter les sièges. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017   …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808 > 5808.10

Classification opinions

… tresse de coton enserrant, tous les 50 cm, un flotteur en liège qu'elle recouvre entièrement. Adoption : 1957 … 2. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40

Classification opinions

… bobines, la boîte ayant uniquement un rôle de contenant. Application de la Note 1 c) de la Section XVI. Adoption : …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… d’isomères (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques : 1°) …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… d’isomères (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques : 1°) …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… d’isomères (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques : 1°) …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20

Classification opinions

… 1. Pulvérisateur à main du type « aérosol », utilisé soit par le dentiste, soit par le patient lui-même, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.6 > 6204.62

Classification opinions

… présentés ensemble, conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63

Classification opinions

… ensemble et sont conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir …