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Section IV > Chapitre 19 > Position 1904

Explanatory notes

… obtenues à partir de grains de céréales (voir la Note 3 et les Considérations générales du présent Chapitre), … d'extraits de malt ou de fruits, ou de cacao (voir la Note 3 du présent Chapitre), etc.        Entrent également … laminés sous forme de flocons et grillés ensuite dans un rotatif. Par le même procédé, on obtient des produits …

Section I > Chapitre 5 > Position 0511

Explanatory notes

… animaux morts du Chapitre 3 0511.99 ‑ ‑ Autres Sont notamment classés sous cette position : 1)    La semence …        Sous cette dénomination, il faut entendre notamment : 1°) Les écailles d'ablettes ou de poissons …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

Section III > Chapitre 15 > Position 1515

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … et les autres produits du Chapitre 34;        e)   les protéines durcies (n° 39.13);        f)   les produits des …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … et les autres produits du Chapitre 34;        e)   les protéines durcies (n° 39.13);        f)   les produits des …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … du n° 35.07. 2.‑  Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci‑dessus relèvent du n° 21.01. 3.‑  Au sens du …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … du n° 35.07. 2.‑  Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci‑dessus relèvent du n° 21.01. 3.‑  Au sens du …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin Note. 1.‑  Dans la Nomenclature, on entend par :        a)   … aux produits du présent Chapitre. Comme indiqué à la Note 4 du Chapitre 5, on considère comme crins , les poils …

Legal note

… Note. 1.‑  Dans la Nomenclature, on entend par :        a)   …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… Chapitre 45 Liège et ouvrages en liège Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         … en ces matières, sous réserve des exclusions prévues à la Note explicative du n° 45.03. …

Legal note

… Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… Chapitre 18 Cacao et ses préparations Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   … du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, les autres préparations …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   … du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, les autres préparations …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… Chapitre 17 Sucres et sucreries Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   … c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   … c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, …

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