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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.24
… D'une cylindrée excédant 3.000 cm³ …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3
… Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.14
… Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024 > 9024.10
… Machines et appareils d'essais des métaux …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305 > 9305.20
… De fusils ou carabines du n° 93.03 …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4
… Autres luminaires et appareils d’éclairage électriques …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.50
… Luminaires et appareils d'éclairage non électriques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, …
Explanatory notes
… - Machines de corderie ou de câblerie 8479.50 - Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs 8479.60 - … 2 ° ) Ils ne sont pas spécifiques de l'une des industries visées dans ces positions et qu'ils ne trouvent … 3 ° ) Ils peuvent, au contraire, être utilisés indifféremment dans deux (ou plus de deux) de ces industries …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et …
Explanatory notes
… est surtout obtenu par synthèse. C'est un liquide mobile, incolore, d'odeur éthérée agréable. Elle sert dans de très … Tous deux se présentent en masses cristallines incolores, translucides, onctueuses au toucher, d'odeur … ou artificielles. 3) Méthylcyclohexanones . Liquides insolubles dans l'eau. 4) Ionones (C 13 H 20 O), Elles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. …