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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005

Explanatory notes

… Autre glace non armée : 7005.21 - - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie 7005.29 - … refroidi à la température à laquelle il présente une dureté suffisante pour pouvoir passer au-dessus des cylindres sans … les deux faces. La glace subit parfois un polissage final. Le verre de la présente position peut être coloré ou …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… lit à jeter, par exemple) du n° 56.03 .           c)    Les filets confectionnés du n° 56.08 .           d)    Les … certains assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires pour la confection de tapis, de … Note 3 du présent Chapitre, et les chiffons, les déchets de ficelles, par exemple. …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… à une saison plutôt qu’à une fête ou à une période de fête spécifique ne sont pas couverts. Parmi les articles pour … utilisés lors des célébrations de Noël, tels que figurines ou articles suspendus comportant des symboles liés … des fêtes de Noël et notamment les arbres de Noël artificiels, les crèches, les sujets et animaux pour …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108

Explanatory notes

… se présentent l’or et ses alliages (ceux-ci étant définis comme il est dit ci-dessus dans les Considérations … électrolytique. Parmi les alliages d'or qui répondent à la définition donnée dans la Note 5 du présent Chapitre (voir …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à un établi, à une paroi ou à une autre … n° 84.56 ). b)  Les centres d'usinage, les machines à poste fixe et les machines à stations multiples, pour le travail …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2821

Explanatory notes

… cette réserve, celle‑ci comprend les oxydes et hydroxydes artificiels non mélangés indiqués ci‑après. A.- OXYDES DE … des couleurs céramiques (oxyde violet) ou des compositions vitrifiables employées dans la fabrication du verre à … avec l'aluminium en poudre) pour l'aluminothermie, pour purifier le gaz d'éclairage, etc. B.- HYDROXYDES DE FER …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… sont des dispositifs qui servent à la fois, d'une part à fixer, supporter ou guider les conducteurs électriques et … proprement dite, ils peuvent comporter des dispositifs de fixation (supports métalliques, attaches, lacets, élingues, … nombre d'éléments isolants; la ligne conductrice est fixée à l'une des extrémités de la chaîne, qui est elle‑même …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… de sport (trainings) : 6112.11 - - De coton 6112.12 - - De fibres synthétiques 6112.19 - - D'autres matières textiles … et slips de bain pour hommes ou garçonnets : 6112.31 - - De fibres synthétiques 6112.39 - - D'autres matières textiles … - Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes : 6112.41 - - De fibres synthétiques 6112.49 - - …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3702

Explanatory notes

… sensibilisées sur les deux faces.        Les bandes et films sensibilisés pour l'enregistrement du son par des … traité (positif) et d'un révélateur. En revanche, les films photographiques plans à développement et tirage …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

Explanatory notes

… l'argent ou parfois le platine ou l'aluminium), afin de permettre une réflexion claire et brillante des … plaqués ou doublés de métaux précieux même avec des perles fines ou de culture, des diamants ou autres pierres gemmes, … de minime importance ( n° 71.14 ), soit des perles fines ou de culture, des pierres gemmes, des pierres …

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