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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.20
… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.10
… D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.10
… automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.80
… Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.95
… de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.2 > 9404.21
… En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.30
… Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.60
… Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des …
Explanatory notes
… tulles‑bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des … fibres synthétiques ou artificielles 5804.29 ‑ ‑ D'autres matières textiles 5804.30 ‑ Dentelles à la main I.‑ TULLES, … Ces produits sont utilisés comme tissus de fond pour la broderie ou pour confectionner des rideaux, des couvre‑lits …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et …