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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522 > 8522.90

Classification opinions

… de reproduction vidéophoniques constitué d'un châssis sur lequel sont montées les principales parties suivantes : 1°) … qui efface les signaux enregistrés au moment d'un nouvel enregistrement; 4°) un cabestan qui assure une …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20

Classification opinions

… thé noir, de fructose en poudre, d’arôme (zeste de citron naturel), de caféine ajoutée (approximativement 52 mg (61 %)) et de poudre de caféine naturellement présente dans les extraits de thé …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.90

Classification opinions

… 45 % en poids), apportant une résilience à des températures élevées et contenant de la vermiculite; - vermiculite non …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47; … des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       …

Legal note

… de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47; … des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont …

Legal note

… à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.79

Classification opinions

… et rainées assemblées dans la longueur, les rangées étant reliées entre elles par une double queue d'aronde collée. Les panneaux …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.30

Classification opinions

… tissu de coton (de couleurs verte et jaune) cousues entre elles. Elle est dépourvue de manches, décorée de motifs cousus sur …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62

Classification opinions

… de bonneterie (100 % coton), tenu a la taille par une bande élastique incorporée et pourvu de simples bords ourlés aux … vêtement fait partie d'un assortiment de deux pièces dans lequel l'autre composant est un vêtement similaire à un …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11

Classification opinions

… constant à basse tension. Ils s’accompagnent d’un câble électrique qui permet le raccordement à une prise de courant … ils sont prêts à l’emploi et sont présentés sans le matériel de fixation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… Chapitre 9 Café, thé, maté et épices Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à … autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. … le maté. 2) Un ensemble de produits riches en huiles essentielles et en principes aromatiques, utilisés surtout comme …

Legal note

… Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à … autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. … ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou …

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