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Section VI > Chapitre 32 > Position 3208

Explanatory notes

… de matières colorantes insolubles (principalement des pigments minéraux ou organiques ou des laques colorantes) ou … exemple). Des quantités plus ou moins importantes d'autres produits peuvent être ajoutées au liant à des fins bien … de composés de cobalt, de manganèse, de plomb ou de zinc), d'agents épaississants (savons d'aluminium ou de zinc), …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006

Explanatory notes

… visés à la Note 4 du présent Chapitre. (+) 3006.10 - Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures … conçus pour être employés sur le patient 3006.40 - Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3806

Explanatory notes

… colophanes ou d’acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes 3806.30 ‑ Gommes esters 3806.90 ‑ … et de ses acides apparentés avec des faibles quantités de composants non acides. Ils sont solides et généralement … et acides résiniques sont obtenus par les procédés suivants : 1)    Séparation des produits terpéniques …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

Explanatory notes

… provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre 2208.50 ‑ Gin et genièvre 2208.60 … fermentés naturels tels que le vin, le cidre, ou bien de fruits, de marcs, de grains ou de produits végétaux … aldéhydes, acides, alcools supérieurs (volatils), etc.) inhérents à la nature même des matières mises en œuvre à la …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3507

Explanatory notes

… Dans certains cas, les deux doivent être présents. II.   En fonction de : a)   Leur activité chimique … de ces agents de mise au type ou de stabilisation sont déjà présents en quantités variables dans les concentrats, ayant …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

Explanatory notes

… Outre les tresses, cette partie de la position groupe des produits très divers conçus pour concourir plus ou moins à l'ornementation ou à la décoration de vêtements (vêtements de dames, uniformes militaires, … en longueur indéterminée. Ils peuvent comporter des crochets, agrafes, œillets, anneaux et similaires de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… ou estampés mais non autrement travaillés : 7326.11 ‑ ‑ Boulets et articles similaires pour broyeurs 7326.19 ‑ ‑ … avec pointes), griffes et crampons pour monter aux arbres, volets d'aération non mécaniques, stores à lamelles métalliques, cercles pour fûts, ferrures pour lignes électriques (colliers, supports, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Explanatory notes

… fumées 4001.22 - - Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR) 4001.29 - - Autres 4001.30 - Balata, gutta‑percha, … ). 2)   Caoutchoucs naturels techniquement spécifiés (TSNR) .       Ce sont des caoutchoucs naturels bruts qui ont … dans le tableau ci‑après. Tableau  : Classes ou qualités de TSNR et limites maximales autorisées pour chaque paramètre   …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432

Explanatory notes

…   Distribution d’engrais ou de fertilisants ou épandage de produits d’amendement. III.   Plantation ou ensemencement. …

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