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Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.1 > 7318.19

Classification opinions

… en une tige en acier durci dont une extrémité est appointée de façon à pouvoir être enfoncée à la manière d'un …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.19

Classification opinions

… comme constituant des parties d'une machine, d'un appareil ou d'un instrument des Ch. 84 ou 90. Voir également …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10

Classification opinions

… finis. Elles ne sont pas travaillées au-delà du forgeage. Application de la RGI 2 a) et de la Note 1 f) de la Section …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523 > 2523.90

Classification opinions

… pouzzolane, des cendres volantes ou de la pierre à chaux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9 > 0303.91

Classification opinions

… destiné à une transformation ultérieure avant consommation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1 > 2403.19

Classification opinions

… d'environ 1 mm de large et d'une longueur maximale de 4 cm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.10

Classification opinions

… 1. Bandes d'une épaisseur de 2 à 3mm constituées par une nappe de câbles en acier au carbone parallélisés, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.91

Classification opinions

… 1. Bandes d'une épaisseur de 2 à 3mm constituées par une nappe de câbles en acier au carbone parallélisés, …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.91

Classification opinions

… sucre de canne), additionnée en tant que matière colorante. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.13

Classification opinions

… de puissance continue et 410 kVA de puissance de secours. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

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