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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
… Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 54.03 ‑ Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au …Section XVI > Chapitre 85
… Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de …
Explanatory notes
… Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3.‑ Au sens du … accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture … ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels que des connecteurs électriques, des …Legal note
… Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3.‑ Au sens du … accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture … ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels que des connecteurs électriques, des …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres …
Explanatory notes
… 96.01 ‑ Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres … position englobe des matières d’origine animale, autres que celles visées dans le n° 96.02 , travaillées … qui ont subi des ouvraisons excédant la simple préparation prévue pour chacune d’elles dans les différentes positions …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. …
Explanatory notes
… ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. ‑ Electrodes : 8545.11 ‑ ‑ Des types … sont reconnaissables comme spécialement conçus en vue d'usages électriques. Généralement, ces articles sont … matière de base (charbon naturel, noir de fumée, charbon de cornue, coke, graphite naturel ou artificiel, etc.) et les …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Dans cette position … à 22.05 . On y range notamment : 1) Le cidre , boisson alcoolique obtenue par fermentation du jus de pommes. 2) Le poiré , boisson fermentée tout à fait analogue au cidre, faite avec du jus de poires. 3) L' …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, …
Explanatory notes
… 65.02 - Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, … en tournure) ni garnies. Cette position couvre, pour autant qu'elles ne soient pas dressées ni tournurées ni garnies, les cloches pour chapeaux obtenues en forme : 1) Directement par tressage de toutes …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs …
Explanatory notes
… ‑ Cadenas , serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs … fonctionner par exemple, par l'insertion d'une carte magnétique, par composition d'un code sur un clavier … ou par signal radio. Les dispositifs de fermeture en question comprennent : A) Les cadenas de tout genre pour …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. 3916.10 ‑ En polymères de l'éthylène 3916.20 ‑ … les bâtons et profilés. Ces produits sont obtenus en grande longueur en une seule opération (généralement l'extrusion) … les produits qui ont été simplement coupés de longueur, lorsque la longueur excède la plus grande dimension de la …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, …
Explanatory notes
… ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, … de la présente position sont des produits non fermentés, fabriqués avec des semoules ou des farines de blé, de maïs, … avec de l'eau et pétries de façon à obtenir une pâte dans laquelle peuvent également être incorporés d'autres …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec. …