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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512

Explanatory notes

… antibuée électriques utilisés sur ces mêmes véhicules. Parmi ces divers appareils, on peut citer : 1)    Les … phares à lumière diffuse, phares antiéblouissants ou de mise en code , phares antibrouillard, projecteurs et phares … ). c)     Les appareils électriques d'amplification du son (micro‑amplificateur de courant et haut‑parleur), utilisés …

Section II > Chapitre 14 > Position 1401

Explanatory notes

… ‑ Rotins 1401.90 ‑ Autres L'usage principal des matières premières entrant dans la présente position est la … fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints) … principalement par les tiges de nombreuses espèces de palmiers‑lianes, du genre Calamus , croissant surtout dans …

Section I > Chapitre 5 > Position 0511

Explanatory notes

… est exclu ( n° 30.02 ). 4)    La cochenille et les insectes similaires, impropres à l’alimentation humaine . La … qui fournit une matière colorante rouge, sert à préparer le carmin ( n° 32.03 ) et la laque carminée ( n° 32.05 ). … Le kermès animal ne doit pas être confondu avec le kermès minéral ( n° 38.24 ).        Les cochenilles et insectes …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… de poids, sous vide en atmosphère contrôlée, de substances soumises à des traitements quelconques (chauffage, … 1)    Les balances de précision pour laboratoires (balances microchimiques, microbalances, balances chimiques apériodiques, etc.) …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Explanatory notes

… placés sur les bouées, les balises, etc. pour permettre de mieux les identifier. 3)    Les appareils d'approche, … dont le fonctionnement est déclenché par des impulsions émises par un appareil radar; ces appareils sont utilisés sur … 12)  Les appareils radioélectriques pour la mise à feu des mines ou télécommande de machines. PARTIES Sous réserve des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) 3926.30 - Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires 3926.40 - Statuettes et autres objets … et autres objets d'ornementation. 4) Les housses, bâches, chemises à dossier (fardes), protège‑documents, liseuses, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… et colonnettes à ruissellement. 2)    Des articles pour l'économie rurale (bacs, abreuvoirs, etc.), l'horticulture … lettres, chiffres, plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires même comportant des illustrations ou un texte … n°s 70.06 , 70.09 , 70.14 ou bien du n° 94.05 s'ils sont lumineux. 4)   Des ampoules en verre pour bouteilles isolantes …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… Ces anodes peuvent être obtenues par coulée, laminage, étirage, extrusion ou à partir des cathodes ou … de bandes, de feuilles, de disques (plats ou ondulés), d'hémisphères ou de boules. Pour relever de la présente …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413

Explanatory notes

… comportant une membrane déformable en métal, cuir, etc. (mise en vibration soit directement par un organe mécanique, … pompes à matelas d'huile , dans lesquelles un liquide non miscible joue le rôle de la membrane; elles sont employées …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… néphéline syénite sont des composés complexes de silicates d'aluminium et d'un métal alcalin ou alcalino‑terreux. Ils sont utilisés comme fondants dans les industries céramiques. Les sables feldspathiques relèvent du n ° 25.05 … le spath fluor, obtenu par traitement thermique du produit minéral entraînant la désagrégation des particules …

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