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Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… feutre est précisé dans la Note explicative du n° 56.02. Parmi les produits relevant de la présente position on peut …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… générales et les Notes explicatives correspondantes). Parmi ces parties, on peut citer : 1)    Les carrosseries …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2929

Explanatory notes

… fonctions azotées. 2929.10 - Isocyanates 2929.90 - Autres Parmi les composés repris dans cette position, on peut citer …

Section II > Chapitre 7 > Position 0704

Explanatory notes

… Sont exclus de la présente position les autres légumes sous forme de racines du genre Brassica (les navets du n° 07.06 , …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

Explanatory notes

… matière plastique, boîte à outils métallique, par exemple). Parmi les assortiments relevant de la présente position on …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… ou des bords côtes (ceintures côtelées) ou autres moyens permettant de resserrer les bas du vêtement. En outre, cette …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3213

Explanatory notes

… d'imprimerie, les encres de Chine, même présentées sous forme solide (en tablettes ou en bâtons, par exemple) et les …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… torréfiées et débarrassées de leurs coques, pellicules et germes. Cette pâte est généralement coulée en blocs, en …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… les aimants, ou encore pour être directement laminées sous forme de plaques, de rubans ou de feuilles. La présente …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

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