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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… autorails, autres que ceux du n° 86.04. 8603.10 - A source extérieure d'électricité 8603.90 - Autres Les automotrices … est de posséder soit deux postes de conduite (un à chaque extrémité), soit un seul, surélevé (en kiosque) et situé, … les bogies dans le cas d'un troisième rail conducteur, par exemple. Les voitures motrices de tramways utilisent parfois …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… mécanique. L'épaisseur de ce mouvement ne doit pas excéder 12 mm et sa largeur, sa longueur ou son diamètre ne … excéder 50 mm. Il convient toutefois de signaler que sont exclus de la position : a) Les montres de tableaux de bord … à déterminer des intervalles de temps et dont l’épaisseur excède 12 mm, ou d’une largeur, d’une longueur ou d’un …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… noix, leviers, percuteurs, chiens, détentes, gâchettes, extracteurs, éjecteurs, carcasses (de pistolets), platines, … 4)    Les tubes réducteurs (tubes Morris, par exemple), consistant en tubes de petit calibre placés dans des fusils de gros calibre pour le tir d'exercice à distance réduite. 5)    Les crosses et autres …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… monture circulaire, rectangulaire ou triangulaire fixée à l'extrémité d'un manche. 3)    Les articles pour la pêche à la … sont montés sur ou attachés à des colliers positionneurs extérieurs, agrafes ou autres dispositifs de montage. 4)    … alouettes et articles de chasse similaires . Sont également exclus de cette position : a)    Les plumes utilisées pour …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… couteaux ou d'autres articles, les joints de machines ( à l'exclusion de ceux compris dans un assortiment au sens du n ° … pour la pêche à la ligne ( Chapitre 95 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N ° 4503.10 Les bouchons du n …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… Les catalyseurs Ziegler ou Ziegler-Natta supportés sont des exemples de catalyseurs supportés . b)    Celles du second … pas  : a)  Les catalyseurs épuisés du type utilisé pour l’extraction des métaux communs ou pour la fabrication de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… f)     Les ouvrages en asphalte du n° 68.07 . ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 2714.10 La présente … ou sous une forme telle que ces produits peuvent en être extraits. Des gaz et d'autres produits peuvent être obtenus. … est effectuée par chauffage ou par d'autres procédés d'extraction (par exemple, par distillation ou par des …

Section II > Chapitre 9 > Position 0904

Explanatory notes

… de toutes les espèces de poivre du genre Piper ( à l'exception du poivre de Cubèbe ou Piper cubeba du n° 12.11 ). … de poivre noir dont on enlève mécaniquement la pellicule extérieure. Le poivre blanc, de couleur jaune grisâtre, est … saveur âcre, très forte, brûlante et tenace; toutefois il existe aussi d'autres variétés de Capsicum n'ayant pas de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… où la liaison C―X est une liaison carbone-carbone sont donc exclues ( n° 39.11 ). Les polymères d'acétate de vinyle ou … et des agents d'apprêt ou d'imprégnation pour matières textiles, etc. Des solutions et des dispersions (émulsions … sa teneur en groupes acétates non hydrolysés. Ce sont d'excellents agents émulsifiants et de dispersion qui sont …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils … (c'est-à-dire les animaux du n° 01.02, voir la Note explicative de la dite position) ou d’équidés (chevaux, … Ce procédé permet de conserver les cuirs et peaux. Sont exclus de cette position : a)    Les peaux comestibles non …