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Section I

Explanatory notes

… une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature …

Legal note

… une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… d)   les préparations enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du Chapitre 34;        e)   …

Legal note

… d)   les préparations enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du Chapitre 34;        e)   …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032

Explanatory notes

… Conformément à la Note 7 du présent Chapitre, la présente position couvre : A) les instruments et appareils pour la … local, etc.); ces appareils peuvent être remplacés par de simples dispositifs sensibles aux variations de la … autre élément sensible à l'humidité et ils actionnent des signaux ou commandent un appareil susceptible de modifier le …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030

Explanatory notes

… dans la recherche scientifique mais aussi dans l'industrie (sidérurgie, métallurgie, prospection du pétrole, etc.), en … au présent groupe : 1)    Les dosimètres et appareils similaires utilisés en radiologie pour la mesure et le … à scintillations dont les données sont transformées en signaux analogiques aux fins d'établissement de diagnostics …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471

Explanatory notes

… selon divers processus logiques préétablis et à une ou plusieurs fins déterminées . Les machines automatiques de … durée du traitement.  Elles utilisent essentiellement les signaux électroniques, mais elles peuvent également employer … de l'information de la présente position doivent remplir simultanément les conditions énumérées par la Note 6 A) du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser 8479.89 - - Autres 8479.90 - Parties … au sens de la définition ci‑dessus puisque cette fonction s'intègre dans celle du moteur dont elle ne constitue en … comme appareils mécaniques, les cuves et récipients simplement munis de robinets, d'indicateurs de niveau, de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… - - Autres 8542.90 - Parties Les articles de la présente position sont définis à la Note 12 b) du présent Chapitre. … à la surface d'un matériau semi-conducteur, même composé (silicium dopé, par exemple), formant donc un tout …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021

Explanatory notes

… ‑ Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires 9021.50 ‑ Stimulateurs … 11)  Les suspensoirs orthopédiques ( à l'exclusion des simples suspensoirs en bonneterie, par exemple). … être réglables en hauteur et peuvent être équipés d'un siège situé entre les poignées et d'un panier en fils …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031

Explanatory notes

… opérations de contrôle de fabrication. 9)    Les barres‑sinus et les tables inclinables à barres‑sinus , pour la … également clinomètres, servant à relever la hauteur des sites, relèvent du n° 90.15 . 12)  Les fils à plomb . 13)  … entre les fils. 20)  Les rugosimètres et appareils similaires pour le contrôle des états de surface.        …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811

Explanatory notes

… : 2811.21 ‑ ‑ Dioxyde de carbone 2811.22 ‑ ‑ Dioxyde de silicium 2811.29 ‑ ‑ Autres Cette position groupe les acides … Il contient parfois, sous forme d'impuretés, un peu de silicates et d'acide fluosilicique. A l'état anhydre, c'est … L' acide hexafluorosilicique (acide fluorosilicique) (H 2 SiF 6 ), présenté en solutions aqueuses, qui constitue un …

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