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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112 > 4112.00
… peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. … semblables aux agneaux dits caracul ou persianer mais qui sont désignées sous des noms différents dans les … comestibles non cuites d'animaux ( n°s 02.06 ou 02.10 ). (Lorsqu'elles sont cuites, ces peaux relèvent du n° 16.02 .) …Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents …
Explanatory notes
… sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents … comprend également : 1) Le sel (sel de table, par exemple) qui a été légèrement iodé, phosphaté, etc., et le sel ayant …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.54
… pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… de transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm …