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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.30
INN
… dexkétoprofène … loxoprofène … pélubiprofène … sératrodast …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2906 > 2906.1 > 2906.19
INN
… bécocalcidiol … élocalcitol … inécalcitol … paricalcitol … séocalcitol …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.40
INN
… … budotitane … ganaxolone … idramantone … irofulvène … sépranolone …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, …
Explanatory notes
… machines et appareils de bureau doit être prise dans un sens très large. Sous réserve des exceptions signalées … ci-après à propos des duplicateurs, elle couvre non seulement les machines et appareils utilisés dans les … s'agit est indépendant de leur mode de fonctionnement qui, selon les appareils ou le type, peut être manuel, mécanique …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou …