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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1 > 8413.11
… Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.41
… dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5007 > 5007.20
… 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. …
Explanatory notes
… ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les … 2) En feuillard de fer ou d'acier, de faible largeur, plat et découpé (en forme de dents de scie …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières …