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Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… isolément La présente position englobe un ensemble de dispositifs de fermeture dont le mécanisme est actionné à … moyen d'une combinaison de chiffres ou de lettres (articles dits à secret ). On y range également les serrures à … ou à blocage électriques (pour portes extérieures d'immeubles, pour ascenseurs, notamment). Ces serrures …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… obtenues par le croisement de fils de tour entre eux (gazes dites crochetées et, en particulier, gaze Marly), en … pour un seul fil de tour ou plusieurs fils de tour évoluant différemment pour chaque fil fixe, etc. La présente position …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

Explanatory notes

… étroites ou bien de tresses rondes et de faible diamètre. Leurs formes et dimensions dépendent des usages pour lesquels elles ont été … matières textiles imprégnés ont été calcinés; les nitrates d'imprégnation ont, de ce fait, été transformés en oxydes et …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… fondus 7002.32 - - En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas  5 x 10 -6 par Kelvin … offset. 2)    Les baguettes et tubes en verre de diamètres divers, obtenus généralement par étirage (combiné … intérieur venu d'étirage. Appartient à ce groupe le verre dit émail , en barres, baguettes ou tub es (cette variété de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2839

Explanatory notes

… du présent Sous‑Chapitre, les silicates, sels de métaux des divers acides siliciques, non isolés à l'état libre et dérivés du dioxyde de silicium du n° 28.11. 1)    Silicates de sodium . … minerais tels que les silicates de cuivre ( chrysocolle, dioptase ), l'hydrosilicate de zinc ( calamine, hémimorphite …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… leurs parties, par exemple, les corps de boîtes. 5)     Les dispositifs de freinage de tous genres, qui comprennent : a)   Les freins à main, commandés directement de chacun des véhicules (freins à levier et … tous les véhicules d'un train par une manœuvre unique; on distingue parmi eux les freins à air comprimé et les freins …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… contenant du cacao (+). 1806.10 ‑ Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants 1806.20 ‑ Autres … ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg               ‑ … quelconque, les nougats au chocolat, les poudres de cacao additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, les chocolats …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902

Explanatory notes

… jus ou purées de légumes, des œufs, du lait, du gluten, des diastases, des vitamines, des colorants, des aromatisants). … une faible quantité d'huile peut être ajoutée. Ces diverses formes donnent généralement leur nom aux produits … La position couvre également les produits frais (c'est‑à‑dire humides ou non séchés) et les produits congelés, par …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… que les véhicules aériens sans pilote puissent présenter différentes formes et tailles, ils sont généralement équipés … numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions … pour remplir des fonctions utilitaires. Ils peuvent être distingués,par exemple en raison de leur faible poids, de …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… 1)    Le riz en paille ( riz paddy ou riz vêtu ), c'est‑à‑dire le riz dont les grains sont encore revêtus de leur … présentation du riz. Le polissage ‑ qui est destiné à faire disparaître l'aspect mat du riz simplement blanchi ‑ … antérieures. Cette position couvre également : a)    Le riz dit « enrichi » , consistant en un mélange de grains de riz …

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