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Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… obtenus soit à l'aide de baguettes ou de moulures assemblées, soit d'une seule pièce à partir de bois taillé … munis d'un verre ou d'un dos ou support. Sont également classées dans cette position les images, gravures et photographies présentées dans un cadre en bois lorsque le cadre confère à …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… 1)    Les caillettes (de veau, de chevreau, etc.), même coupées ou séchées, desquelles on extrait la présure. 2)    Les tripes … elles relèvent du Chapitre 16 . 3)    La baudruche non ouvrée, qui est l'enveloppe extérieure du cæcum du bœuf ou …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… de pied ‑ voir la Note 1 du Chapitre 57), les dessus de cheminée, les embrasses pour rideaux. La présente position …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… brut est un produit d'une pureté inférieure à 95 % (calculée par rapport au poids du produit à l'état sec).  Il … de couleur jaune noirâtre, de saveur douceâtre (et parfois alliacée s'il est très impur) et d'odeur plus ou moins … pas  : a)    Le glycérol d'une pureté de 95 % ou plus (calculée par rapport au poids du produit à l'état sec) ( …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… Sont également classés ici les noix d'arec (ou de bétel) utilisées principalement comme masticatoire, les noix de cola utilisées à la fois comme masticatoire et comme produit de … ). c)     Les arachides ( n° 12.02 ), les arachides grillées ou le beurre d'arachide ( n° 20.08 ). d)    Les …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… plaquettes, baguettes, morceaux et pièces découpés de forme déterminée (même de forme carrée ou rectangulaire) ou qui ont été polis ou autrement …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments … de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou … de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton : …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… pour qu'il ne fasse pas de doute qu'elles sont destinées à devenir des articles finis de la présente … achevés par simple découpage transversal à la longueur désirée et ourlage. Sont exclus de la présente position les …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… (dans ce dernier cas, les fibres obtenues sont fréquemment appelées garnettés ). Les effilochés de laine, appelés aussi laines d'effilochage , laines renaissance , laines régénérées , laines de réemploi , etc., comportent principalement les variétés …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… Parmi les sulfamides qui sont des substances surtout employées en médecine (bactéricides très puissants), on peut …

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