Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.60
… Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014 > 9014.20
… Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.4
… Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.1
… Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - … par exemple, une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas … au détail et composé : - d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du …
Explanatory notes
… 11.06 ‑ Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du … ici notamment des farines, semoules et poudres de pois, de haricots, de lentilles ou de fèves, servant principalement à la confection des potages ou purées. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des …
Explanatory notes
… et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des … avec la fonction principale de la machine. Sont notamment repris ici : 1) Les dispositifs de pliage en accordéon …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; …
Explanatory notes
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; … ‑ Huîtres : 0307.11 ‑ ‑ Vivantes, fraîches ou réfrigérées 0307.12 ‑ ‑ Congelées 0307.19 ‑ ‑ Autres … , Arcticidae , Cardiidae , Donacidae , Hiatellidae , Mactridae , Mesodesmatidae , Myidae , Semelidae , …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), …