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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3501
… Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. …
Explanatory notes
… 35.01 - Caséine, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de … sous forme d'une poudre granuleuse, de couleur blanc jaunâtre, soluble en milieu alcalin, mais insoluble dans … caséine chlorée, la caséine bromée, la caséine iodée et le tannate de caséine. Ces produits sont utilisés en pharmacie. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524
… Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles. …
Explanatory notes
… 85.24 - Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles . - Sans … Ces modules peuvent contenir des pilotes qui reçoivent des signaux vidéo ou d'autres données (par exemple, du texte, des images, des signaux provenant de systèmes ou de machines automatiques de …Section XV > Chapitre 74 > Position 7402
… Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. …
Explanatory notes
… 74.02 ‑ Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. La présente position couvre : 1) … d'environ 98 % en poids. 3) Les anodes en cuivre pour affinage électrolytique . Le cuivre partiellement … par fusion complète est coulé en anodes pour subir un affinage électrolytique complémentaire. Les anodes se …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… ‑ Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué(+). 4203.10 ‑ Vêtements … à l'exception de ceux mentionnés ci‑après, en cuir naturel ou reconstitué, tels que manteaux, paletots, par … en cuir ou en peau, fourrés ou garnis de pelleteries naturelles ou factices, sont compris dans la présente …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à …
Explanatory notes
… 84.07 ‑ Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à … 8407.29 - - Autres - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des … rupteur, etc. Dans les types les plus courants, le mélange détonant (air-gaz ou air-combustible pulvérisé) est élaboré …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. …
Explanatory notes
… 38.13 ‑ Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. Cette position comprend : … mélanges. On peut citer parmi elles les mélanges à base de bicarbonates qui contiennent, parfois, de l'extrait de réglisse, de l'extrait de bois de Panama ou des produits tensioactifs destinés à produire une …Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
… Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. …
Explanatory notes
… 17.03 ‑ Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (+). 1703.10 ‑ Mélasses de canne 1703.90 … position résultent uniquement de l'extraction ou du raffinage du sucre. Il s'agit le plus souvent de … Ce sont des substances visqueuses, brunes ou noirâtres, contenant encore une quantité appréciable de sucre difficile …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
… Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. …
Explanatory notes
… 84.58 - Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal (+). … de la présente position sont des machines servant au façonnage de pièces de métal ou à l'ouvraison de leur … à découper par jet d'eau ( n° 84.56 ). b) Les centres d'usinage, les machines à poste fixe et les machines à …Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. …
Explanatory notes
… 04.05 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. 0405.10 - … couvre : A) Le beurre. Ce groupe comprend le beurre naturel, le beurre de lactosérum et le beurre recombiné … émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées, contenant comme seules matières grasses des matières grasses …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. …