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Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… destinés à soutenir certaines parties du corps ou divers objets d'habillement, ainsi qu'à leurs parties. Ces articles …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… louches, fourchettes, etc. ( n°s 82.11 à 82.15 ). d)    Les objets d'ornement du n° 83.06 . e)    Les appareils et …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… ( n°  28.44 ). b)    Les plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, constitués par des cermets à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… pistolets et revolvers miniatures ayant la forme d'autres objets, par exemple de crayons, de canifs ou d'étuis à …

Section X > Chapitre 49 > Position 4906

Explanatory notes

… dessins et croquis industriels, qui ont généralement pour objet de préciser, à l'usage des réalisateurs, le rôle et la …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… de la Note explicative du n° 71.13, c'est-à-dire les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets autres que les …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8214

Explanatory notes

… trousses, etc. et peuvent comporter des ciseaux ou autres objets, tels que polissoirs à ongles et pinces à épiler qui, …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… laisses-fouets, les cravaches, les badines, les sticks et objets similaires, de toute espèce, quelle que soit la …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… classement des briquets ou allumeurs combinés avec un autre objet (étui à cigarettes, boîte à poudre, montre …

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