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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7
… tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même …
Explanatory notes
… sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même … un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont … l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des …
Classification opinions
… de parabène et d'eau, utilisées à des fins lubrifiantes en gynécologie et en chirurgie, ou bien en …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les … des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles. …
Explanatory notes
… ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; resinoïdes; oléoresines d’extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les … et des hydrocarbures terpéniques ou terpènes en quantités plus ou moins importantes. Les huiles essentielles demeurent …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. …
Explanatory notes
… thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. … comprend également une catégorie de fibres appelées « alumino-silicates » ou « fibres de céramique ». Elles sont produites par la fusion d'un mélange d'alumine et de silice, en proportions variées, comprenant …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.30
… Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme …