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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires … de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre …
Explanatory notes
… plus ou moins arrondis; ils sont obtenus à partir de tubes que l'on tronçonne en sections ayant une hauteur … d'écrans cinématographiques ou pour le nettoyage des turboréacteurs d'aviation ou des surfaces métalliques. Ces …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00
… Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114
… Autres fournitures d'horlogerie. …
Explanatory notes
… 91.14 ‑ Autres fournitures d'horlogerie. 9114.30 ‑ Cadrans 9114.40 ‑ … du présent Chapitre, à l'exclusion : a) Des parties et fournitures visées à la Note 1 du présent Chapitre, soit : … et les roulements à billes. 2) Les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la …Section I > Chapitre 4 > Position 0409
… Miel naturel. …
Explanatory notes
… 04.09 ‑ Miel naturel. La présente position comprend le miel d'abeilles ( … couleur. Les succédanés du miel et les mélanges de miel naturel avec des succédanés du miel relèvent du n° 17.02 . …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40
… Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4503
… Ouvrages en liège naturel. …
Explanatory notes
… 45.03 - Ouvrages en liège naturel (+). 4503.10 ‑ Bouchons 4503.90 ‑ Autres La présente … en liège peuvent comporter de simples rondelles, plaques ou garnitures accessoires en métal, matières plastiques, etc. … et les autres articles dans lesquels le liège ne constitue qu'un élément secondaire sont classés ailleurs et …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme …
Classification opinions
… de 90°. La corde est conçue pour être utilisée pour la culture physique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …Section XX > Chapitre 96 > Position 9607
… Fermetures à glissière et leurs parties. …
Explanatory notes
… 96.07 ‑ Fermetures à glissière et leurs parties. ‑ Fermetures à glissière : 9607.11 ‑ ‑ Avec agrafes en métaux … etc.). La plupart des fermetures à glissière sont constituées par deux rubans en matières textiles, sur …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber … (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines …