Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1
… Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs …
Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, … ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, …
Explanatory notes
… 44.16 ‑ Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, … catégories de futailles, telles que les foudres, les barriques, les tonneaux, les fûts, les barils, même non étanches, ainsi que les cuves, les baquets, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. Cette position … à donner au bord du chapeau le profil recherché (bord baissé devant et relevé derrière, bord relevé tout autour, … ou être garnis (d'une coiffe ou d'un cuir intérieurs, d'un ruban extérieur dit bourdalou , d'une jugulaire, …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées …
Explanatory notes
… 12.13 ‑ Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées … Cette position comprend exclusivement les pailles et balles de céréales pour tous usages, brutes, c'est‑à‑dire telles qu'elles se présentent après le battage des céréales, même hachées, moulues, pressées ou …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. …
Explanatory notes
… architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. 6905.10 - Tuiles 6905.90 - Autres Dans la présente … dans la construction et plus particulièrement dans le bâtiment. Elle comprend : 1) Les tuiles de couverture … frises, gargouilles, abouts de rives, frontons, fleurons, balustrades, consoles, chapiteaux, poinçons, boules, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2825
… et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes …
Explanatory notes
… et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes … sels inorganiques. L' hydrazine (NH 2 .NH 2 ), produit basique que l'on prépare par l'action de l'ammoniaque sur … inorganiques . L' hydroxylamine (NH 2 OH) produit basique, s'obtient par hydrolyse du nitrométhane. Il se …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non …
Explanatory notes
… 70.04 - Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non … coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante 7004.90 - … procédé de soufflage à la bouche, à peu près complètement abandonné (excepté pour certains types de verres spéciaux), …Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
… et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons. …