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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs …
Explanatory notes
… 93.07 ‑ Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs … La présente position couvre les armes, telles que sabres, épées (y compris les cannes‑épées), baïonnettes, lances, javelots, piques, hallebardes, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs …
Explanatory notes
… - Caféine et ses sels - Alcaloïdes de l’éphédra et leurs dérivés; sels de ces produits : 2939.41 - - Ephédrine et ses sels 2939.42 - - Pseudoéphédrine (DCI) et … autant qu'ils présentent la structure de la morphine à pont époxy, hydrogénée ou non. B.- ALCALOIDES DU QUINQUINA ET …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide …
Explanatory notes
… 20.03 ‑ Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide … (y compris les pieds de champignons) et les truffes, à l'exception des produits de l'espèce préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique ( …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou …
Explanatory notes
… 45.01 ‑ Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. 4501.10 - Liège naturel brut ou simplement préparé 4501.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) … du liège concassé, granulé ou pulvérisé. Sont également repris ici les déchets de liège sous la forme de laine de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. …
Explanatory notes
… activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. 3802.10 - Charbons activés 3802.90 - Autres A.‑ … à sec, de débenzolage du gaz de houille, par exemple), à l'épuration de l'eau, à l'assainissement de l'air ou à la … ). B.‑ NOIRS D'ORIGINE ANIMALE, Y COMPRIS LE NOIR ANIMAL EPUISE Ce groupe comprend les diverses variétés de noirs …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
… même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. …
Explanatory notes
… même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. 9007.10 ‑ Caméras 9007.20 ‑ Projecteurs … être combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son , l'ensemble étant équipé d'un lecteur … si l'une des deux pistes est endommagée ou si l'appareil de reproduction du son ne dispose pas de la possibilité de lire …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs …
Explanatory notes
… S ous -C hapitre XII HETEROSIDES ET ALCALOIDES NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE, LEURS SELS, LEURS ETHERS, LEURS … qui pourraient être obtenus à partir d'un composé de départ de la position concernée et qui présentent les …Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et … ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. …
Explanatory notes
… 32.10 - Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. A.- … par : a) des matières plastiques liquides (résines époxydes ou polyuréthannes, généralement) et par un agent … seul emballage; b) une seule résine, la formation du film dépendant, au moment de l'emploi, non pas de l'addition d'un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. …