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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38
… Produits divers des industries chimiques …
Explanatory notes
… Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques Notes. 1.‑ Le présent … autres que les boues d'épuration) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de la Note 3 a) …Legal note
… autres que les boues d'épuration) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de la Note 3 a) … référence qui est accompagné d’un certificat indiquant les valeurs des propriétés certifiées et les méthodes utilisées …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.2
… Déchets et débris d'aciers alliés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.3 > 8432.31
… Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour …
Section XX > Chapitre 96
… Ouvrages divers …
Explanatory notes
… Chapitre 96 Ouvrages divers Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … par exemple); h) les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (Chapitre 92); … , au sens du n° 96.02, on entend : a) les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières …Legal note
… par exemple); h) les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (Chapitre 92); ij) les articles … , au sens du n° 96.02, on entend : a) les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VII ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; … 3 ), n’existant pas à l’état libre, mais dont les esters existent réellement (ortho-esters, à considérer comme … que la molécule d’un acide carboxylique présente un seul ou plusieurs groupes carboxyliques (–COOH) on a un acide …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour …
Explanatory notes
… 48.03 ‑ Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour … 20 g/m 2 (par couche); elle est constituée d'une ou plusieurs couches. Les nappes de fibres de cellulose dites …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. …
Explanatory notes
… cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. 8901.10 - Paquebots, bateaux … utilisés aussi bien pour le transport des trains de voyageurs ou de marchandises (« trains‑ferries », « ferry‑boats » ou traversiers) que pour le transport des véhicules automobiles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3 > 8448.33
… Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par …
Explanatory notes
… et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades , par …Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. …