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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.13
… par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7
… de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par …
Explanatory notes
… cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par … leur usure rapide, soit parce qu'il est nécessaire de les adapter constamment au genre de travail effectué. A.- … « mouvements de fausse lisière » , dispositifs similaires adaptables aux métiers à tisser et utilisés notamment pour …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2
… raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.43
… Autres éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.20
… colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes …