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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.1
… Poissons d'ornement …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.1 > 0301.11
… D'eau douce …
Section I > Chapitre 4 > Position 0408 > 0408.1
… Jaunes d'oeufs …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015 > 9015.20
… Théodolites et tachéomètres …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale …
Explanatory notes
… 39.16 ‑ Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale … plastiques La présente position couvre les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale … Les profilés utilisés pour obturer les joints de fenêtres, dont l'une des faces est adhésive, relèvent de la présente …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine …
Classification opinions
… avec écran fluorographique (radiographique), une lentille d'objectif et un mécanisme d'entraînement de la bande. Une … Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2013 1 Mécanisme d'entraînement de la bande 2 Lentille d'objectif 3 Tube avec écran fluorographique (radiographique) …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et …
Explanatory notes
… 39.22 ‑ Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et … hygiéniques, en matières plastiques. 3922.10 - Baignoires, douches, éviers et lavabos 3922.20 - Sièges et couvercles de …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et …
Explanatory notes
… huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et … La présente position couvre les huiles obtenues à partir d'olives autres que les huiles du n° 15.09 . La présente …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00
… Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de …
Classification opinions
… au fur et à mesure de leur usure, des bandes abrasives. Adoption : 1968 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et …