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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3803
Explanatory notes
… ‑ Tall oil, même raffiné. Le tall oil, appelé aussi résine liquide , est obtenu à partir de la lessive noire résiduaire de la fabrication des pâtes de cellulose par des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
… Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. …
Explanatory notes
… à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. - Imides et leurs dérivés; sels de ces produits : 2925.11 - - Saccharine et …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714
… Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. …
Explanatory notes
… les cyclomoteurs) 8714.20 - De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides - Autres : 8714.91 - - Cadres et … les cyclomoteurs), cycles équipés d'un moteur auxiliaire, side‑cars, cycles sans moteur, fauteuils roulants et autres …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (+). ‑ Jus d'orange : … oxycoccos ); jus d’airelle rouge ( Vaccinium vitis-idaea ) 2009 .89 - - Autres 2009.90 ‑ Mélanges de jus En ce … ‑ comme c'est le cas pour les agrumes ‑ en une extraction à l'aide de machines dites extracteurs fonctionnant d'après le …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés …
Explanatory notes
… 39.13 ‑ Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés … ailleurs, sous formes primaires. 3913.10 - Acide alginique, ses sels et ses esters 3913.90 ‑ Autres Les produits …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs … améliorants de viscosité, additifs anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales. …
Explanatory notes
… 38.11 ‑ Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs … améliorants de viscosité, additifs anti‑corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilises aux mêmes fins que les huiles minérales. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour …