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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, …
Explanatory notes
… 90.24 ‑ Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres … variantes de ces procédés (Monotron, Shore, Knoop, etc.) ainsi que des appareils d'essais de métaux peu durs qui …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes …
Explanatory notes
… 84.43 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes … elles : 8443.31 - - Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie, transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5801
Explanatory notes
… 5801.10 ‑ De laine ou de poils fins ‑ De coton : 5801.21 ‑ ‑ Velours et peluches par la trame, non coupés 5801.22 ‑ ‑ Velours et peluches par la trame, … chenille du n° 57.02. On peut toutefois les en distinguer aisément par le fait qu'étant conçus principalement pour …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, … prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés … de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. …
Explanatory notes
… prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés … de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. (+). … fractions du sang 3002.13 - - Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni …Section VI > Chapitre 28 > Position 2827
Explanatory notes
… et oxybromures; iodures et oxyiodures. 2827.10 ‑ Chlorure d'ammonium 2827.20 ‑ Chlorure de calcium ‑ Autres … comme décapant, en teinture ou impression comme mordant, ainsi que pour l'épuration des huiles, la fabrication de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters … - Poly(acide lactique) - Autres polyesters : 3907.91 - - Non saturés 3907.99 - - Autres La présente position couvre : 1) Les polyacétals …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes. …
Explanatory notes
… instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes (+). 9030.10 ‑ Instruments et … A.‑ INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LA DETECTION DES RADIATIONS ALPHA, BETA, GAMMA, X, COSMIQUES OU …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des … fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en …
Explanatory notes
… 31.05 - Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des … pas 10 kg 3105.20 - Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. …