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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les …
Explanatory notes
… 84.81 ‑ Articles de robinetterie et organes similaires pour … des articles de robinetterie dans la présente position. Tel est le cas d'une vanne munie d'un élément thermosensible … de robinetterie et que l'ensemble présente le caractère essentiel d'un organe de robinetterie. Dans le cas …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes …
Explanatory notes
… 56.05 ‑ Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, … en tout ou en partie à l'aide de fils susmentionnés restent compris dans la présente position : c'est le cas …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… Sous- chapitre I PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES … de charbon, poils, etc.). La densité de ces ouvrages est habituellement faible et, grâce à leur structure … et les composés associés. Les matériaux réfractaires de l'espèce sont notamment utilisés pour revêtir l'intérieur des …Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même …
Explanatory notes
… 03.06 ‑ Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés …
Explanatory notes
… autrement dit un ensemble de verres dont le rôle essentiel est de protéger les cadrans ou motifs des objets en … des propriétés optiques, mais alors que la fonction essentielle des éléments en verre du n° 70.14 est de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments …
Explanatory notes
… 73.02 ‑ Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre‑rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres … pour l'installation de voies ferrées, quelle que soit leur destination réelle (pour transporteurs aériens, appareils de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles …
Explanatory notes
… 39.22 ‑ Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs … à dents, distributeurs de papier hygiénique, crochets pour essuie‑mains et articles similaires destinés à garnir les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant …
Explanatory notes
… 84.87 ‑ Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne … de la machine elle‑même ou sont classées, lorsque le cas est prévu, à la position distincte qui les reprend. b) …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues …
Explanatory notes
… 38.25 - Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries … être utilisés pour la préparation d’aliments composés destinés aux animaux. 3) Eaux ammoniacales . Elles … terpéniques provenant de la déterpénation des huiles essentielles ( n° 33.01 ). d) Les lessives résiduaires de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
… Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …