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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
Explanatory notes
… (défilement) d'un de ces supports dans le sens désiré. Ils comprennent, en général, essentiellement deux axes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie. …
Explanatory notes
… par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie (+). - Machines automatiques de vente de boissons : … à cet effet, on y introduit une ou plusieurs pièces de monnaie ou jetons ou une carte magnétique. La présente … ci-dessus. Parmi les appareils à jetons ou à pièces de monnaie repris ici, on peut citer, entre autres, les …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
Explanatory notes
… soit dans certaines industries (travail de la laine, savonnerie, etc.) ou comme lubrifiant. L' oléo‑margarine …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. ‑ Costumes ou complets : 6203.11 - … explicative du n° 61.03, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes …
Explanatory notes
… 53.02 ‑ Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes … 5) Les étoupes et déchets filamenteux de chanvre, qui proviennent en général du teillage et surtout du peignage, … ou pour la fabrication du papier. Le traitement de la cotonnisation (semblable à celui employé pour le lin), le …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou …
Explanatory notes
… 41.04 ‑ Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou … et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, tannés ou en croûte, à condition toutefois qu'ils soient … rognures et autres déchets de cuirs tannés ou séchés après tannage ( n° 41.15 ). c) Les cuirs et peaux de bovins (y …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. …