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Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le … terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou leur poids au m 2 . Le papier se …

Legal note

… terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge … ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du … maximal au décollage le poids maximal des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la …

Legal note

… autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge … ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du … maximal au décollage le poids maximal des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la …

Section XI > Chapitre 62

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du n° 56.08. 5.‑  On entend par rubanerie au sens … à l'état aplati, n'excède pas 30 cm;       c)   les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 cm à l'état …

Legal note

… en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du n° 56.08. 5.‑  On entend par rubanerie au sens … à l'état aplati, n'excède pas 30 cm;       c)   les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 cm à l'état …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… les pisés de dolomie(n°  38.16 );        f)   les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (n°  68.01 ); les … dés et articles similaires pour mosaïques (n°  68.02 ); les ardoises pour toitures ou revêtements de bâtiments (n°  … oxyde de magnésium (n°  90.01 );        ij)   les craies de billards (n°  95.04 );        k)   les craies à écrire ou à …

Legal note

… les pisés de dolomie(n°  38.16 );        f)   les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (n°  68.01 ); les … dés et articles similaires pour mosaïques (n°  68.02 ); les ardoises pour toitures ou revêtements de bâtiments (n°  … oxyde de magnésium (n°  90.01 );        ij)   les craies de billards (n°  95.04 );        k)   les craies à écrire ou à …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… muraux du n ° 48.14;          b)   les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non (n ° 56.07);          c)   les … Les revêtements muraux du n ° 48.14 . d)      Les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non ( n ° 56.07 ). e)      …

Legal note

… muraux du n ° 48.14;          b)   les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non (n ° 56.07);          c)   les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471

Synonyms

… laptop … desktop … ordinateur …

Section XI > Chapitre 59

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… d’éclairage ayant le caractère de jouets (n° 95.03), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du …

Legal note

… d’éclairage ayant le caractère de jouets (n° 95.03), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91

Classification opinions

… Le ballon sauteur gonflable est conçu pour favoriser la coordination et l'équilibre de l'utilisateur. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2016 … 2. Corde à sauter , consistant en un cordon en PVC de section pleine, de 5 mm de diamètre et …

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