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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté … ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, …
Explanatory notes
… 21.01 ‑ Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base … à l'état liquide ou en poudre et sont généralement très concentrés. Est notamment compris dans le présent …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou … en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris …
Classification opinions
… (0,01 mm) en alliage de cuivre sert uniquement de couche conductrice pour l'électro-déposition de l'argent. Adoption : 1996 …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à …
Explanatory notes
… 25.15 - Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille … à grain fin, à texture souvent cristalline, opaques ou translucides. Les marbres sont, le plus souvent, diversement …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments … d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… à partir de l'une des extrémités, qui est partiellement transparente. Outre le milieu actif, la source … pour l'acheminement ou le positionnement des pièces à travailler, dispositifs pour l'observation ou le contrôle …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, … les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement. …
Explanatory notes
… les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement (+). ‑ Appareils à rayons X, même à … spécial d'alimentation consistant en un assemblage de transformateurs, de redresseurs, etc., qui, empruntant … . Basés sur la propriété qu'ont les rayons Roentgen de traverser les corps opaques à la lumière ordinaire en …Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres …
Explanatory notes
… 39.05 ‑ Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres … en raison de leur mollesse et de leur élasticité qui sont trop grandes. Ils sont généralement employés pour la …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. …
Explanatory notes
… 23.04 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. La présente position … soja. Ces résidus constituent des aliments pour le bétail très appréciés. Les résidus de la présente position peuvent …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. …
Explanatory notes
… 91.02 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y … courts. Ceux à aiguilles comprennent, outre les trois aiguilles habituelles (heures, minutes, secondes), …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, …
Explanatory notes
… roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, … de cardes . 3) Les machines à rectifier , de types très divers (machines à rectifier intérieurement, machines à …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.1
… Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu’électriques ; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages …